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Sommaire
1. Éditeur du site
Le site heypapaya.ch est édité et exploité par :
HeyPapaya — Raison individuelle
Titulaire : Gaetan Rieben
[À COMPLÉTER : adresse postale complète — rue, NPA, ville, canton]
Canton de Vaud, Suisse
Statut : raison individuelle non inscrite au Registre du commerce (chiffre d'affaires annuel inférieur au seuil de CHF 100'000 fixé par l'art. 36 ORC).
Numéro d'identification d'entreprise (IDE / UID) : sans objet à ce stade.
Numéro de TVA : non assujetti (chiffre d'affaires inférieur au seuil légal d'assujettissement).
Courriel : gaetan.rieben@heypapaya.ch
2. Représentants & responsables de la publication
HeyPapaya est dirigée et opérée par ses fondateurs :
- Gaetan Rieben — Co-fondateur, Ingénieur IA
- Lucas Jones — Co-fondateur, Consultant IA
Responsable de la publication : Gaetan Rieben.
3. Hébergement
Le présent site est hébergé par :
Infomaniak Network SA
Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève)
Suisse
Site : www.infomaniak.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site heypapaya.ch — textes, graphismes, logos, icônes, photographies, vidéos, sons, illustrations, structure, code source, mises en page et bases de données — sont la propriété exclusive de HeyPapaya ou de ses partenaires, et sont protégés par le droit suisse et international relatif à la propriété intellectuelle.
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5. Liens externes
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6. Limitation de responsabilité
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7. Droit applicable & for
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8. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez écrire à gaetan.rieben@heypapaya.ch.
L'adresse postale du siège reste à compléter (marquée [À COMPLÉTER]) avant la mise en ligne définitive. Le numéro IDE/UID, l'inscription au RC et la TVA n'apparaissent pas : ces obligations entreront en vigueur si le chiffre d'affaires dépasse les seuils légaux (CHF 100'000 pour le RC, env. CHF 100'000 pour la TVA).